
Le sujet fait couler beaucoup d’encre aux États Unis, les « Patent
Pools », qualifiés de trolls par certains médias américains,
constituent-ils une menace pour l’innovation et pour le porte-monnaie des
consommateurs ?
Les Patent Pools sont des consortium de brevets, c’est à dire des entités à
but lucratif qui se chargent de regrouper et de gérer des brevets venant de
plusieurs sociétés. C’est une sur-couche au modèle des brevets qui, au départ,
devait favoriser l’innovation et faire baisser les prix pour les consommateurs.
Il s’agit pour des sociétés de confier leurs brevets, gravitant autour d’une
technologie donnée, à une entité spécialisée chargée de les gérer, c’est à dire
de récolter les royalties, d’organiser la veille technologique, et de
mutualiser les éventuelles actions en justice. En faisant baisser les coûts
extrêmement élevés de la gestion individuelle des brevets, les organisateurs de
ces ententes prétendaient favoriser le consommateur et permettre à de nouveaux
entrants d’accéder à leurs services donc, favoriser la valorisation de la
recherche.